"12121882"^^ . . "Accessio"@fr . . . . . . . . "Accessio est un concept du droit de la propri\u00E9t\u00E9 romain antique qui d\u00E9finissait la propri\u00E9t\u00E9 d'une chose (un objet ou un ouvrage) en relation avec une autre (un autre objet ou un autre ouvrage); une chose est consid\u00E9r\u00E9e comme la principale, et l'autre est consid\u00E9r\u00E9e comme une accession ou un ajout \u00E0 elle. En g\u00E9n\u00E9ral, le propri\u00E9taire de l\u2019objet principal, quel qu\u2019il soit, est \u00E9galement devenu propri\u00E9taire de l\u2019accession. Accessio n'\u00E9tait pas une r\u00E8gle sp\u00E9cifique, mais un principe avec un certain nombre de cas particuliers qui avaient leurs propres directives pour la d\u00E9termination de la propri\u00E9t\u00E9. Le type d\u2019acc\u00E8s le plus incontest\u00E9 d\u00E9coule de l\u2019union d\u2019une chose avec le sol; et quand l'union entre le sol et la chose est compl\u00E8te, la chose appartient \u00E0 celui qui poss\u00E8de le sol. Ainsi, si une personne b\u00E2tit sur un terrain appartenant \u00E0 quelqu'un d'autre, le b\u00E2timent appartient au propri\u00E9taire du sol, \u00E0 moins qu'il ne s'agisse d'un b\u00E2timent \u00E0 caract\u00E8re mobile, comme une tente; car l\u2019\u00E9tat de droit est \u00AB superficies solo cedit. \u00BB Un arbre appartenant \u00E0 une personne, s'il est plant\u00E9 sur (dans) le sol d'une autre personne, appartient au propri\u00E9taire du sol d\u00E8s qu'il a pris racine. La m\u00EAme r\u00E8gle s'applique aux graines et aux plantes. Si quelqu'un \u00E9crivait sur le papyrus (chartulae) ou parchemin (membranae) d'un autre, le mat\u00E9riau \u00E9tait consid\u00E9r\u00E9 comme le principal et l'\u00E9criture appartenait bien s\u00FBr au propri\u00E9taire du papier ou du parchemin. Si une personne peignait une image, sur le bois de quelqu'un d'autre (tabula) ou un autre mat\u00E9riau, le tableau \u00E9tait alors consid\u00E9r\u00E9 comme principal (tabula picturae cedit). Le principe qui a d\u00E9termin\u00E9 l\u2019acquisition d\u2019une nouvelle propri\u00E9t\u00E9 par accessio \u00E9tait le suivant: l\u2019union intime et ins\u00E9parable de l\u2019accessoire avec le principal. En cons\u00E9quence, il pouvait y avoir accessio purement accidentel, sans l'intervention d'un agent rationnel. Si un morceau de terre \u00E9tait arrach\u00E9 par un ruisseau \u00E0 une terre et attach\u00E9 \u00E0 la terre d'un autre, elle devenait la propri\u00E9t\u00E9 de la personne propri\u00E9taire de la terre \u00E0 laquelle elle \u00E9tait attach\u00E9e, apr\u00E8s s'\u00EAtre fermement attach\u00E9, mais pas avant. Ce cas ne doit pas \u00EAtre confondu avec le cas de l'alluvio. La personne qui perdait ses biens par accessio avait en r\u00E8gle g\u00E9n\u00E9rale le droit d\u2019\u00EAtre indemnis\u00E9e de la perte, par la personne qui avait acquis le nouveau bien. L'exception consistait en des cas de mala fides (mauvaise fois). Le terme accessio s\u2019applique \u00E9galement \u00E0 des choses qui sont le produit d\u2019autres choses, et ne leur sont pas ajout\u00E9es \u00E0 l\u2019ext\u00E9rieur, comme dans les cas qui viennent d\u2019\u00EAtre mentionn\u00E9. Tout accessio de ce genre appartient au propri\u00E9taire de la chose principale; les produits d'un animal, d'un champ ou d'un arbre appartiennent au propri\u00E9taire. Dans certains cas, une personne peut avoir droit au produit d\u2019une chose (fructus) , bien que la chose appartienne \u00E0 une autre (usufructus). Le terme accessio s'appliquait \u00E9galement \u00E0 ceux qui \u00E9taient cautionn\u00E9s ou li\u00E9s pour autrui, en tant que."@fr . . . . . "3726"^^ . "Accessio (Roman law)"@en . . . . . . . . . . "Accessio est un concept du droit de la propri\u00E9t\u00E9 romain antique qui d\u00E9finissait la propri\u00E9t\u00E9 d'une chose (un objet ou un ouvrage) en relation avec une autre (un autre objet ou un autre ouvrage); une chose est consid\u00E9r\u00E9e comme la principale, et l'autre est consid\u00E9r\u00E9e comme une accession ou un ajout \u00E0 elle. En g\u00E9n\u00E9ral, le propri\u00E9taire de l\u2019objet principal, quel qu\u2019il soit, est \u00E9galement devenu propri\u00E9taire de l\u2019accession. Accessio n'\u00E9tait pas une r\u00E8gle sp\u00E9cifique, mais un principe avec un certain nombre de cas particuliers qui avaient leurs propres directives pour la d\u00E9termination de la propri\u00E9t\u00E9."@fr . . . "158980766"^^ . . . .