"3632"^^ . . . . . . . . . . . . . . . . . . "Pasinomie"@fr . "La Pasinomie est un recueil de l\u00E9gislation belge. Abr\u00E9viation couramment utilis\u00E9e pour la citation dans la litt\u00E9rature juridique : Pasin. Ce recueil porte le titre complet de Pasinomie ou Collection compl\u00E8te des lois, d\u00E9crets, ordonnances, arr\u00EAt\u00E9s et r\u00E8glements g\u00E9n\u00E9raux qui peuvent \u00EAtre invoqu\u00E9s en Belgique. En outre, la Pasinomie mentionne \u00E0 la suite des textes jug\u00E9s importants de larges extraits des travaux pr\u00E9paratoires. Ce recueil est actuellement publi\u00E9 par les \u00C9ditions Bruylant, marque du Groupe Larcier."@fr . . . . . . . . . "1340518"^^ . "168667141"^^ . "La Pasinomie est un recueil de l\u00E9gislation belge. Abr\u00E9viation couramment utilis\u00E9e pour la citation dans la litt\u00E9rature juridique : Pasin. Ce recueil porte le titre complet de Pasinomie ou Collection compl\u00E8te des lois, d\u00E9crets, ordonnances, arr\u00EAt\u00E9s et r\u00E8glements g\u00E9n\u00E9raux qui peuvent \u00EAtre invoqu\u00E9s en Belgique. Il contient le texte int\u00E9gral d'une s\u00E9lection de textes normatifs depuis 1788. Ils sont moins nombreux que ceux qui figurent dans le Moniteur belge et sont class\u00E9s dans l'ordre chronologique de promulgation et non de publication (pour les lois) et dans l'ordre chronologique d'adoption (pour les r\u00E8glements). En outre, la Pasinomie mentionne \u00E0 la suite des textes jug\u00E9s importants de larges extraits des travaux pr\u00E9paratoires. La Pasinomie para\u00EEt avec un retard parfois consid\u00E9rable (+/- 10 ans) pour les \u00E9ditions (sous Guillaume d'Orange - Royaume des Pays-Bas) pr\u00E9c\u00E9dant la R\u00E9volution et l'ind\u00E9pendance de la Belgique. Celles qui sont d'un int\u00E9r\u00EAt historique fort int\u00E9ressant d\u00E8s l'ind\u00E9pendance de la Belgique, le 24 septembre 1830 (Le gouvernement provisoire), suivies le 25 f\u00E9vrier 1831 par la proclamation de la R\u00E9gence sont publi\u00E9es en 1833. Puis, celles du R\u00E8gne de L\u00E9opold 1er d\u00E8s le 21 juillet 1831 et suivantes, paraissent de mani\u00E8re plus courantes d\u00E8s 1834, soit avec un \"retard\" de plus ou moins une \u00E0 trois ann\u00E9es, ce qui est normal pour ces recueils \u00E0 contrario du Moniteur belge, qui lui, est directement publi\u00E9. La troisi\u00E8me s\u00E9rie, est \"Mise en ordre et annot\u00E9e\" par Isid. Plaisant, Premier Avocat g\u00E9n\u00E9ral \u00E0 la Cour de cassation. Elle est d\u00E9di\u00E9e au Roi. publi\u00E9e par la Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier \u00E0 Bruxelles. Contrairement \u00E0 la plupart des codes, les textes sont publi\u00E9s dans leur teneur primitive, et ne font pas l'objet de mises \u00E0 jour actant leurs modifications ou abrogation. Toutefois, il faut savoir que d\u00E8s la publication de la Troisi\u00E8me s\u00E9rie (1833), l'introduction s'ach\u00E8ve de la mani\u00E8re suivante : \u00AB Le texte de tous les actes recueillis par nous, puis\u00E9 aux \u00E9ditions officielles (Bulletin Officiel), ou aux d\u00E9p\u00F4ts du Gouvernement, a \u00E9t\u00E9 soigneusement collationn\u00E9, et des fautes sont signal\u00E9es en assez grand nombre pour qu'on sache gr\u00E9 d'avoir r\u00E9vis\u00E9 des publications, que leur caract\u00E8re officiel devrait rendre exemples de tout autre doute sur la puret\u00E9 de leur texte. \u00BB En 1844, le Bureau de la Pasinomie se trouvait rue du Foss\u00E9 aux Loups 74 \u00E0 Bruxelles. Ce recueil est actuellement publi\u00E9 par les \u00C9ditions Bruylant, marque du Groupe Larcier."@fr .